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OuvragesCode de la communication (dir. J. Huet) : Dalloz, oct. 2004
Les contrats de représentation des œuvres audiovisuelles : Presses universitaires d’Aix-Marseille, thèse, 2001
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ArticlesContrats de production et d’exploitation des œuvres audiovisuelles : Juris-Classeur Communication, fasc. 6085, août 2006
Chronique annuelle Un an de droit de l’audiovisuel : Communication – commerce électronique, mai 2006
L’audiovisuel dans la société de l’information : Communication – commerce électronique, juill. 2005
Titulaires du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle : Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1190, nov. 2003
Objet du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle : Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1140, août 2003
Pratique des contrats audiovisuels : Communication – commerce électronique, juill. 2003
La médiation et l’arbitrage entre auteurs et producteurs audiovisuels : Communication – commerce électronique, févr. 2003
Droit de la propriété littéraire et droit public de la communication audiovisuelle : du domaine séparé au domaine partagé : Revue internationale du droit d’auteur, janv. 2003 |
